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Marques déposées par monsieur Casanova Philippe
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MINCIFRUITS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MINCIFRUITS
M. Casanova Philippe

Numéro de dépôt :
4095694
Date de dépôt :
13/06/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
13/06/2024
MINCIFRUITS de Casanova Philippe

Présentation de la marque MINCIFRUITS

Déposée le 13 juin 2014 par monsieur Casanova Philippe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « MINCIFRUITS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Casanova Philippe domicilié(e) Z.I Vallée du Salaison, 345 Rue Massacan - 34740 - VENDARGUES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Casanova Philippe domicilié(e) Z.I Vallée du Salaison, 345 Rue Massacan - 34740 - VENDARGUES - France.

La marque MINCIFRUITS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4095694.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05 29 30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MINCIFRUITS est expirée depuis le 13 juin 2024.

Casanova Philippe a également déposé les autres marques suivantes : Laboratoires novaPHARM , GREENTHAL LABORATOIRE , LABORATOIRES NOVAPHARM


M. Casanova Philippe - Z.I Vallée du Salaison, 345 Rue Massacan - 34740 - VENDARGUES - France


M. Casanova Philippe - Z.I Vallée du Salaison, 345 Rue Massacan - 34740 - VENDARGUES - France


Errata de la publication - Publication le 18 juil. 2014 au BOPI 2014-29

Republication pour erratum - Publication le 18 juil. 2014 au BOPI 2014-29

Enregistrement sans modification - Publication le 24 oct. 2014 au BOPI 2014-43

Inscription le 23 août 2018 - Transmission totale de propriété n°731567 - Publication le 21 sept. 2018 au BOPI 2018-08-23

Savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ;

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; préparations pour le bain à usage médical ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ;

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.